LE DESSOUS DES CARTES

ARTE FRANCE, Société anonyme

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et savons ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports préenregistrés magnétiques, magnéto-optiques et optiques pour le son, les images et/ou données, y compris disques compacts, CD-ROM, cassettes audio et vidéo, disques audio et vidéo, bases de données et logiciels informatiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils de télévision, de radio, magnétoscopes ; logiciels ; jeux conçus pour être utilisés uniquement avec un récepteur de télévision ; téléphones ; films impressionnés ; projecteurs ; disques compacts ; jeux vidéo ; jeux automatiques à prépaiement ; lecteurs de disques compacts ; baladeurs ; radiocassettes, radioréveils ; autoradios ; ; bandes audio et vidéo vierges ; dictionnaires électroniques ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées, boussoles ; caméras vidéos, costume de plongée, lunettes, lunettes de soleil, montures de lunette, étuis à lunettes verres de lunettes, articles de lunetterie, verre de contact, étuis pour verres de contact, lentilles de contact ; jumelles. Horlogerie et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie. Produits imprimés, à savoir livres, journaux, périodiques, magazines, brochures, dépliants, prospectus, programmes d'événements, dépliants publicitaires, écriteaux (affiches), cartes postales, décorations en papier ; serviettes en papier, nappes en papier ; papier à écrire ; matériel pour les artistes, pinceaux ; matériel d'instructions ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie, clichés ; fournitures de bureau, à savoir tampons en caoutchouc, tampons encreurs, encre à cachet, ouvre-lettres, coupe-papier, bacs de correspondance, classeurs de fichiers, blocs-notes, étuis et pochettes à matériel d'écriture, pince-notes et distributeurs de papier à notes, perforatrices, classeurs, trombones et agrafes, étiquettes gommées, y compris autocollantes ; étiquettes pour sceller ; jeux, globes, tableaux noirs et instruments pour écrire sur un tableau noir ; Articles en cuir et imitations du cuir ; porte-monnaie ; sacs à main, serviettes, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs de sport, sacoches, sacs à dos, ceintures, bretelles ; petits articles de maroquinerie, notamment porte-monnaie, porte-documents, étuis à clés, trousses de voyage ; mallettes et petites mallettes ; parapluies, parasols et cannes. Verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage ou la cuisine ; petits appareils et instruments entraînés manuellement pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; tasses en papier et assiettes en papier. Produits textiles, à savoir tissus, rideaux, stores, linge de maison, linge de table, linge de lit, couvertures de lit et de table. Vêtements, y compris vêtements de sport et de loisirs ; chaussures, y compris chaussures de sport et de loisirs ; cravates ; chapellerie. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; cartes à jouer ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Jeux de société, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec un récepteur de télévision, peluches, balles de jeu. Abonnements de journaux ; publicité et marketing pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; tenue de livres ; publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de revue de presse. Télécommunications ; agences de presse et d'information ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de programmes multimédia ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services d'informations télématiques. Éducation, formation et divertissement ; éducation ; institutions d'enseignement ; édition et publication de livres, de revues, prêts de livres, organisation de spectacles de divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de spectacles, de films, d'émissions de télévision ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Gérance de droits d'auteur, conception de logiciels, services de dessinateurs d'arts graphiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.